Commission des études

Mandat

La Commission des études a pour fonction de conseiller le conseil d’administration sur toute question concernant les programmes d’études dispensés par le Collège de Rosemont et l’évaluation des apprentissages, y compris les procédures de sanction des études.

Elle peut, en outre, dans ces matières, faire des recommandations au CA.

La Commission des études doit donner au CA son avis sur toute question qu’il lui soumet dans les matières de sa compétence.

Doivent être soumis à la Commission des études, avant leur discussion par le CA :

  • les projets de politiques institutionnelles d’évaluation des apprentissages, y compris les procédures de sanction des études;
  • les projets de politiques institutionnelles d’évaluation relatives aux programmes d’étude;
  • les projets de programmes d’étude du Collège;
  • le choix des activités d’apprentissage relevant de la compétence du Collège;
  • tout projet de règlement ou de politique relatif aux règles, procédures et critères régissant l’admission et l’inscription des étudiants.