Règlements
- Code d’éthique et de déontologie des administrateurs
- Nétiquette
- Bibliothèque
- Gestion financière
- Admission
- Cheminement scolaire favorisant la réussite
- Conditions de vie et d’études
- Droits prescrits à percevoir des étudiants
- Droits de toute autre nature exigibles des étudiants
- Usage du tabac, des cigarettes électroniques ou de tout autre dispositif de même nature
- Utilisation des équipements informatiques et du réseau Internet
Politiques
- Politique de confidentialité sur la protection des renseignements personnels recueillis par des moyens technologiques
- Politique relative aux frais de déplacement et de représentation
- Politique de gestion des risques en matière de corruption et de collusion dans les processus de gestion contractuelle
- Politique visant à prévenir et à combattre les violences à caractère sexuel
- Politique visant à faciliter la divulgation d’actes répréhensibles
- Politique encadrant l’utilisation des médias sociaux au Collège de Rosemont
- Politique en matière de promotion de la civilité et de prévention du harcèlement et de la violence en milieu de travail
- Politique d’approvisionnement responsable
- Politique de développement durable et d’écocitoyenneté
- Gestion documentaire
- Santé et sécurité au travail
- Politique de valorisation de la langue française (PVLF)
- Éducation interculturelle et citoyenne
- Politique d’évaluation des apprentissages (PIEA)
- Sécurité des actifs informationnels
- Politiques et stratégies de recherche:
- Politique institutionnelle de gestion des programmes d’études et de la composante de formation générale (PIGP)
- Politique institutionnelle en matière de santé mentale étudiante